Conditions Générales d'Utilisation
Date d'entrée en vigueur : [Insérer la date]

1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant le site web [insérer l’URL] (« le Site »), vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales d’utilisation (« CGU »), ainsi que par toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.

2. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour ces CGU à tout moment, à notre seule discrétion. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de toute modification. L’utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces changements.

3. Utilisation Autorisée
Vous acceptez d’utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément aux présentes CGU. Vous acceptez de ne pas :

Utiliser le Site d’une manière qui pourrait l’endommager, le désactiver, le surcharger ou en altérer le fonctionnement.
Tenter d’obtenir un accès non autorisé aux systèmes informatiques du Site ou à des informations qui ne vous sont pas destinées.
Collecter des informations personnelles à propos des autres utilisateurs sans leur consentement.

4. Contenu Utilisateur
Vous êtes entièrement responsable des contenus (textes, images, vidéos ou autres matériaux) que vous soumettez ou publiez sur le Site (« Contenu Utilisateur »). En publiant du Contenu Utilisateur sur le Site, vous nous accordez une licence non exclusive, mondiale et libre de redevances pour utiliser, modifier, reproduire, distribuer et afficher ce contenu sur notre Site et dans le cadre de notre activité. Nous nous réservons le droit de supprimer tout Contenu Utilisateur qui enfreint ces CGU ou les lois en vigueur.

5. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images, vidéos, et logiciels, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou de ses concédants. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

6. Produits et Services
Les descriptions des produits et services proposés sur notre Site sont données à titre indicatif. Nous ne garantissons pas que les informations relatives aux produits ou services sont complètes ou exemptes d’erreurs. Nous nous réservons le droit de modifier ou de retirer tout produit ou service sans préavis.

7. Commandes et Paiements
En passant une commande sur notre Site, vous acceptez de fournir des informations de paiement exactes et à jour. Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande si les informations fournies sont incorrectes ou frauduleuses.

Tous les paiements effectués sur le Site sont traités par des prestataires de services tiers. Nous ne sommes pas responsables des erreurs de paiement ou des problèmes liés à ces prestataires.

8. Limitation de Responsabilité
Nous mettons en œuvre tous les efforts raisonnables pour garantir que le contenu du Site est exact et à jour, mais nous ne pouvons pas garantir que le Site sera toujours disponible, sécurisé ou exempt d’erreurs.

En aucun cas, nous ne serons responsables des dommages directs, indirects, spéciaux, ou consécutifs découlant de l’utilisation du Site ou de l’incapacité à utiliser le Site, y compris mais sans s’y limiter, les pertes de données, les pertes de profits ou les interruptions d’activité.

9. Liens vers des Sites Tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement à titre informatif. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n’assumons aucune responsabilité concernant ces sites ou tout dommage résultant de leur utilisation.

10. Résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Site à tout moment, sans préavis, si nous estimons que vous avez violé les présentes CGU ou toute loi applicable.

11. Loi Applicable et Juridiction
Les présentes CGU sont régies par les lois françaises. En cas de litige relatif à l’utilisation du Site ou à l’interprétation des présentes CGU, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [Insérer la ville du siège social de l’entreprise].

12. Nous Contacter
Pour toute question concernant ces Conditions Générales d’Utilisation, veuillez nous contacter à :

MASSALY & PARTNERS
4, Rue de Rivoli 75004 Paris

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Tel: +33 6 14 43 96 19